CNUE – Passation de pouvoirs – Paris, 16 janvier 2019

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Hôtes du Conseil Supérieur du Notariat français, les Conseils d’administration 2017 et 2018 du CNUE se sont retrouvés à Paris le 16 janvier 2019 pour la cérémonie de passation de pouvoirs. En effet, à cette occasion, Me Marius Kohler a passé la main à son successeur à la présidence du CNUE, Me Pierre-Luc Vogel (voir le communiqué de presse du CNUE :   http://www.notaries-of-europe.eu//index.php?pageID=16829).

En présence du Président des notaires de France, Me Jean-François Humbert, et de M. Thomas Andrieux, Directeur des affaires civiles et du Sceau, Me Vogel a détaillé les grands axes de son programme de travail pour l’année 2019.

Dans la perspective du Brexit et des élections européennes, il entend faire valoir les spécificités de la fonction notariale auprès de ses interlocuteurs européens. Pour cela, le CNUE compte faire des propositions concrètes en vue des élections, d’abord en faisant le bilan des législations européennes qui concernent directement l’activité notariale, puis en proposant des pistes d’amélioration. Dans le même temps, le CNUE s’impliquera directement dans la campagne en incitant les notaires européens à prendre part au scrutin.

Au niveau technologique, Me Vogel travaillera à la mutualisation des moyens déployés par chaque notariat. Stockage, échange de données avec les registres publics , déploiement de l’e-signature, acte authentique sur support électronique : autant de chantiers et de réalisations sur lesquels chaque notariat devrait pouvoir bénéficier de l’expérience des autres.

Autre annonce marquante, la volonté de publier pour la première fois cette année un baromètre des prix de l’immobilier dans plusieurs grandes villes européennes. Les travaux ont d’ores et déjà commencé dans ce sens avec plusieurs notariats.

Enfin, à l’automne, une grande exposition sera organisée au Parlement européen à Bruxelles. Celle-ci permettra de dévoiler au public des actes notariés de haute valeur historique, ainsi que les développements technologiques dans les différents notariats membres du CNUE. L’objectif sera de démontrer aux nouveaux eurodéputés à la fois l’ancrage très ancien de la profession mais aussi toute sa modernité.